Mentions Légales
Le présent site www. suez.fr (le « Site ») est la propriété de SUEZ (ci-après « SUEZ »)
Editeur : SUEZ - Société anonyme - RCS Nanterre n° 901 644 989
Siège social : Tour CB21 – 16, place de l’Iris – 92400 Courbevoie
Téléphone : +33 1 58 81 20 00
Représentant légal : Sabrina Soussan
Ce site est hébergé chez SUEZ, Tour CB21 – 16, place de l’Iris – 92040 Paris La Défense Cedex
Editeur : SUEZ - Société anonyme - RCS Nanterre n° 901 644 989
Siège social : Tour CB21 – 16, place de l’Iris – 92400 Courbevoie
Téléphone : +33 1 58 81 20 00
Représentant légal : Sabrina Soussan
Ce site est hébergé chez SUEZ, Tour CB21 – 16, place de l’Iris – 92040 Paris La Défense Cedex
Informations générales
Ce site propose des informations relatives aux activités de SUEZ et de ses filiales. SUEZ s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site et elle se réserve le droit à tout moment et à son entière discrétion de corriger le contenu du Site.
La Politique de Confidentialité est une part intégrante de ces conditions générales d’utilisation.
La Politique de Confidentialité est une part intégrante de ces conditions générales d’utilisation.
Propriété intellectuelle
Les marques et les logos (marques semi-figuratives) figurant sur le Site sont des marques déposées détenues par, ou concédées en licence à, SUEZ SA (ou ses filiales). Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable de SUEZ est strictement interdite.
La structure générale, les logos, illustrations, dénominations sociales, les logiciels, textes, images, photographies, produits, vidéos, sons, savoir-faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le Site, sont la propriété exclusive de SUEZ. Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite et constituerait une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle.
Les bases de données figurant, le cas échéant, sur le Site sont également protégées. A ce titre, SUEZ interdit expressément toute réutilisation, reproduction ou extraction d’éléments de ces bases de données. SUEZ se réserve la faculté, de supprimer sans délai , et sans mise en demeure préalable, tout contenu, message, texte, image, graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations précisées ci-dessus, aux présentes Conditions Générales d’Utilisation, au réglement et à la Charte Ethique de SUEZ.
Toute utilisation d’éléments du Site (texte, image…) doit être expressément autorisée par écrit et au préalable par SUEZ, en faisant une demande écrite à [email protected].
La structure générale, les logos, illustrations, dénominations sociales, les logiciels, textes, images, photographies, produits, vidéos, sons, savoir-faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le Site, sont la propriété exclusive de SUEZ. Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite et constituerait une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle.
Les bases de données figurant, le cas échéant, sur le Site sont également protégées. A ce titre, SUEZ interdit expressément toute réutilisation, reproduction ou extraction d’éléments de ces bases de données. SUEZ se réserve la faculté, de supprimer sans délai , et sans mise en demeure préalable, tout contenu, message, texte, image, graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations précisées ci-dessus, aux présentes Conditions Générales d’Utilisation, au réglement et à la Charte Ethique de SUEZ.
Toute utilisation d’éléments du Site (texte, image…) doit être expressément autorisée par écrit et au préalable par SUEZ, en faisant une demande écrite à [email protected].
Liens hypertexte
Le Site peut contenir des liens vers des sites Internet de tiers. SUEZ décline toute responsabilité quant au contenu des sites tiers et n’est pas responsable de l’usage que l’utilisateur peut en faire.
Protection des données à caractère personnel
La navigation et l’utilisation de tout ou partie des fonctionnalités du Site par l’Utilisateur, impliquent la collecte et le traitement de données à caractère personnel le concernant, dont les conditions et modalités d’exécution sont détaillées dans la Politique de confidentialité du Site.
A ce titre SUEZ, tel que ci-dessus identifié, est responsable de traitement et s’engage à respecter la règlementation de protection des données à caractère personnel, à savoir le Règlement européen n°2016-679 du 27 avril 2016 et la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique & Libertés », telle que modifiée par l’ordonnance N°2018-1125 du 12 décembre 2018.
Les Utilisateurs du Site sont invités à se référer à la Politique de confidentialité du Site pour connaître et exercer leurs droits, notamment leur droit d’accès, de rectification, de suppression, droit à la limitation du traitement, à la portabilité des données.
A ce titre SUEZ, tel que ci-dessus identifié, est responsable de traitement et s’engage à respecter la règlementation de protection des données à caractère personnel, à savoir le Règlement européen n°2016-679 du 27 avril 2016 et la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique & Libertés », telle que modifiée par l’ordonnance N°2018-1125 du 12 décembre 2018.
Les Utilisateurs du Site sont invités à se référer à la Politique de confidentialité du Site pour connaître et exercer leurs droits, notamment leur droit d’accès, de rectification, de suppression, droit à la limitation du traitement, à la portabilité des données.
Responsabilité
SUEZ n’est pas responsable des retards, difficultés d’utilisation, ou de l’incompatibilité entre le présent Site et des fichiers, votre navigateur ou tout autre programme d’accès au Site.
SUEZ ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant ou consécutif à la diffusion par un tiers d’un virus par l’intermédiaire du Site et susceptible d’infecter votre système informatique à la suite de votre connexion à ce Site, à l’utilisation de ce Site ou à la navigation sur ce Site. De même SUEZ ne pourra être responsable de dommage matériel ou accessoire (y compris, mais sans s’y limiter, défaillance technique, divulgation de documents confidentiels, perte de données, corruption, perte, détournement, communication non autorisée de fichiers ou de données, y compris de données à caractère personnel), ni de tout autre dommage indirect, quelconque survenant lors de ou lié à l’utilisation du Site.
SUEZ et ses contributeurs mettent en œuvre des moyens raisonnables pour s’assurer que les informations affichées sur ce Site sont exactes et à jour, en se réservant le droit d’en modifier ou supprimer le contenu à tout moment et sans préavis. Néanmoins, SUEZ ne peut garantir que ces informations sont complètes, ni qu’elles ne seront pas altérées par un tiers (piratage, virus). SUEZ se réserve le droit de corriger, modifier et supprimer à tout moment et sans préavis, le contenu des informations diffusées sur le Site. Toutefois, SUEZ et ses contributeurs ne garantissent ni n’assument aucune responsabilité quant à l’adéquation, la séquence, l’exactitude, l’absence d’erreurs, la véracité, l’actualité, le caractère loyal et commercial, la qualité, le bien-fondé, et la disponibilité des informations contenues sur ce Site. Chaque utilisateur assume les risques liés au crédit qu’il accorde à ces informations. Des informations erronées ou des omissions pourront être constatées dues notamment à des erreurs typographiques ou de mise en page. Si vous constatiez des erreurs, vous êtes invités à nous les indiquer pour correction, en contactant l’administrateur du Site via le formulaire de contact du Site.
Les éléments du Site sont fournis « en l’état » sans aucune garantie d’aucune sorte, implicite ou explicite.
SUEZ se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier ou supprimer tout élément du Site. Dans le cadre de sa politique de mise à jour et d’optimisation du Site, SUEZ peut modifier les présentes conditions.
Toute information datée qui est publiée sur le Site ne vaut que pour la date précisée uniquement.
Il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
Le Site donne accès à d’autres sites Internet de SUEZ ou de sociétés du groupe SUEZ, susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu’il convient de consulter.
Chaque utilisateur est responsable du contenu publié, posté, partagé, échangé ou mis en ligne sur le Site par lui.
SUEZ ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant ou consécutif à la diffusion par un tiers d’un virus par l’intermédiaire du Site et susceptible d’infecter votre système informatique à la suite de votre connexion à ce Site, à l’utilisation de ce Site ou à la navigation sur ce Site. De même SUEZ ne pourra être responsable de dommage matériel ou accessoire (y compris, mais sans s’y limiter, défaillance technique, divulgation de documents confidentiels, perte de données, corruption, perte, détournement, communication non autorisée de fichiers ou de données, y compris de données à caractère personnel), ni de tout autre dommage indirect, quelconque survenant lors de ou lié à l’utilisation du Site.
SUEZ et ses contributeurs mettent en œuvre des moyens raisonnables pour s’assurer que les informations affichées sur ce Site sont exactes et à jour, en se réservant le droit d’en modifier ou supprimer le contenu à tout moment et sans préavis. Néanmoins, SUEZ ne peut garantir que ces informations sont complètes, ni qu’elles ne seront pas altérées par un tiers (piratage, virus). SUEZ se réserve le droit de corriger, modifier et supprimer à tout moment et sans préavis, le contenu des informations diffusées sur le Site. Toutefois, SUEZ et ses contributeurs ne garantissent ni n’assument aucune responsabilité quant à l’adéquation, la séquence, l’exactitude, l’absence d’erreurs, la véracité, l’actualité, le caractère loyal et commercial, la qualité, le bien-fondé, et la disponibilité des informations contenues sur ce Site. Chaque utilisateur assume les risques liés au crédit qu’il accorde à ces informations. Des informations erronées ou des omissions pourront être constatées dues notamment à des erreurs typographiques ou de mise en page. Si vous constatiez des erreurs, vous êtes invités à nous les indiquer pour correction, en contactant l’administrateur du Site via le formulaire de contact du Site.
Les éléments du Site sont fournis « en l’état » sans aucune garantie d’aucune sorte, implicite ou explicite.
SUEZ se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier ou supprimer tout élément du Site. Dans le cadre de sa politique de mise à jour et d’optimisation du Site, SUEZ peut modifier les présentes conditions.
Toute information datée qui est publiée sur le Site ne vaut que pour la date précisée uniquement.
Il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
Le Site donne accès à d’autres sites Internet de SUEZ ou de sociétés du groupe SUEZ, susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu’il convient de consulter.
Chaque utilisateur est responsable du contenu publié, posté, partagé, échangé ou mis en ligne sur le Site par lui.
Loi applicable
Le Site, ses Conditions d’utilisation, son règlement, la Charte Ethique de SUEZ et tous les éléments s’y rapportant sont soumis à la loi française. Tous les litiges s’y apportant relèvent des tribunaux compétents de Paris, France.
Photos
©Christophe Soresto, ©Didier Depoorter_photodepoorter, ©Kasia Kozinski _Myphotoagency, ©Lydec, ©SUEZ / Abaca Press / Michel Martinez Boulanin, Laurent Pascal, Patrick Wack, ©SUEZ Australia Holding PtyLtd / Stephen Antonopoulos, ©SUEZ / Agence Heidi,©SUEZ / Pleine Ouverture / Axel Perez, ©SUEZ / Krista Boggs, William Daniels, Franck Dunouau, Cyrille Dupont, Denis Felix, Oscar Garcia, Felix Ledru Bruno Paget, Véronique Paul, David Plas, Pierre Emmanuel Rastoin, Xavier Swchebel, Eric Thibaud, ©SUEZ / CAPA pictures / Pierre-Olivier Callede, Luna Coppola, Julien Lutt, Pierre Olivier, Patrick Sordoillet, ©SUEZ / Megamark, ©pixabay, ©SUEZ / MH Productions / Philippe Mencia, ©SUEZ / Trilogi'c / Thierry Duvivier, ©SUEZ_JCC_UNDP, ©Offset,©Thinkstock, ©Unsplash, ©Shutterstock, ©www.drapeauxdespays.fr, ©Francesco Toiati, © SUEZ Bernard Tribondeau, © SUEZ Business Roll Agency, © SUEZ P Coppé Capa Pictures, © SUEZ Cédric Corroy, © SUEZ Antoine Meyssonnier, © SUEZ Bernard Rivière, © SUEZ Caroline Ablain, © Richcarey, © golf du Cap d’Agde, © S Villeger, ©O. Loubert, © Artefacto, © Acanthe, ©Gettyimages, ©The Explorers
Certaines des images présentes sur notre site ont été réalisées par notre partenaire The Explorers avec qui nous contribuons à l’inventaire du capital naturel de la planète